| Conditions générales de vente |
Comment commander les formations FORCES ?
Quelques principes importants
Licence d'utilisation Individuelle
Licence d'utilisation Collective
Cas particulier des Abonnements Web
Comment commander les formations FORCES ?
Après avoir choisi vos formations en cliquant sur « Ajouter au caddie », choisissez votre mode de commande.
En ligne avec paiement sécurisé
Le paiement en ligne mis en place par FORCES a été choisi pour assurer la sécurité des transactions sur Internet.
Le paiement en ligne est accessible pour toute adresse de livraison en France, DOM et TOM.
Par courrier et/ou fax
Imprimez, comme indiqué sur votre écran, le bon de commande rempli.
Complétez les zones encore vierges et choisissez votre mode de règlement :
Pour les adresses de livraison en France, DOM et TOM :
- par chèque, libellé à l’ordre de FORCES ;
- par carte bancaire (Carte Bleue ou Carte Visa) en indiquant bien votre numéro de carte complet et en signant à l’emplacement prévu. Seuls les règlements par carte bancaire sont acceptés par FORCES en cas de transmission par fax.
Attention, votre numéro de carte bancaire comporte 16 chiffres (4 séries de 4 chiffres) + la date d’expiration.
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Pour les autres adresses :
- par mandat international.
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Les spécifications techniques des produits FORCES
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L'accès à la plateforme
e-learning FORCES nécessite :
• PC ou MAC, puissance 266 MHz minimale
• 64 Mo RAM
• configuration d'écran en 1024x768
• connexion Internet ADSL 512
Cédérom de formation FORCES
Les Cédéroms de formation FORCES nécessitent l’équipement informatique suivant :
• PC
• processeur Pentium III
• puissance 300 MHz ou supérieure
• système d’exploitation Microsoft Windows 98 2000 XP
• logiciel Internet Explorer 6
Les Cédéroms de formation FORCES incluent les éléments et/ou les chemins d'accès nécessaires pour le téléchargement et/ou l'installation des logiciels gratuits indispensables à la lecture des formations.
Cassette VHS de formation
FORCES
Les produits de formation FORCES sont portés sur des cassettes VHS, enregistrées selon la norme SECAM
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Retournez votre bon de commande accompagné du règlement correspondant à :
FORCES
Service Commandes
90 avenue Maurice berteaux – BP 278
78504 SARTROUVILLE
Vous souhaitez des informations complémentaires avant de commander, contactez nos conseillers formation au 08.99.70.99.08 (1,35 Euro par appel + 0,34 Euro la minute).
Quelques principes importants
Tous les textes et œuvres présentés sur ce site et sur le site www.caravanedesentrepreneurs.com sous Copyright FORCES, tous les produits de formation FORCES sont la propriété intellectuelle pleine et entière de FORCES.
Toute reproduction ou utilisation, partielle ou totale en dehors du cadre consenti lors de l’achat des formations par FORCES, est interdite, pour quelque but et pour quelque audience que ce soit sans l’autorisation écrite, nominale et spécifique de FORCES.
FORCES vend à ses clients le droit d’utiliser ses produits, droit accordé sous forme de licence d’utilisation individuelle ou de licence d’utilisation collective.
Licence d’utilisation individuelle
Une licence d’utilisation individuelle est accordée à tout acheteur des produits de formation FORCES pour une formation individuelle et personnelle, sur support physique (Cédérom ou VHS) ou en e-learning.
Dans ce cas, l’utilisation collective, tant gratuite que payante, des produits de formation FORCES est interdite. L’utilisation doit se limiter au strict sein du foyer ou à un usager de l’entreprise nommément désigné à l’achat du produit de formation.
La licence individuelle est accordée par FORCES à son client pour la durée de vie du support du produit de formation objet de la licence.
Conditions générales de vente Licence d’utilisation Individuelle
Licence d’utilisation collective
La licence d’utilisation collective FORCES accorde des droits d'utilisation spécifiques des ressources de formation FORCES acquises au tarif licence collective.
Les droits d’utilisation des licences collectives sont d'une validité de 12 mois date à date, pour une entité juridique et une localisation.
Ils autorisent la projection collective (en ressources d'animation), la mise à disposition des formations souscrites dans un espace collectif dans la limite de 5 postes en un même lieu (centre de ressources, espace d'autoformation, espace multimédia...), l'édition des livrets opérationnels limitée aux apprenants.
Ils n'autorisent pas le prêt, la location ou la vente des ressources vidéo et audio des formations souscrites, la vente des ressources écrites des livrets opérationnels (collections AGIR et COMPRENDRE), l'intégration de tout ou partie des ressources sur un intranet ou sur internet.
Les prêts de licences pour une utilisation en dehors des locaux de la structure acheteuse doivent faire l’objet d’une contractualisation particulière entre la structure acheteuse et FORCES.
Les formations souscrites restent la propriété intellectuelle de FORCES.
La commande d’un produit de formation constitue un engagement formel de votre part de respecter les conditions générales de vente ci-dessous énoncées.
Conditions générales de vente Licence d’utilisation Individuelle
Toute vente sur le site www.forces.fr fait l’objet d’un contrat conclu à distance sur un mode électronique, auquel s’appliquent les conditions générales de vente ci-dessous.
Ce contrat est conclu auprès de la société :
FORCES (FORmation – Compétence – Efficacité – Savoir-faire)
SARL au capital de 4.000.000 euros
Gérant : Jean-Paul Debeuret
Inscrite au RCS de Versailles sous le numéro 339 866 964 00028
Siège social : 90, avebue Maurice berteaux– BP 278 – 78504 Sartrouville
Téléphone : 01.39.57.64.82 – Fax : 01.39.57.93.09
Email :
contact@forces.fr
La commande à FORCES vaut consentement irrévocable et définitif du client aux conditions générales de vente.
Droits d’utilisation des formations en licence individuelle
Une licence d’utilisation individuelle est accordée à tout acheteur des produits de formation FORCES pour une formation individuelle et personnelle, sur support physique (Cédérom ou VHS) ou en e-learning.
L’utilisation collective, tant gratuite que payante, des produits de formation FORCES est interdite. L’utilisation doit se limiter au strict sein du foyer ou à un usager de l’entreprise nommément désigné à l’achat du produit de formation.
La licence individuelle est accordée par FORCES à son Client pour la durée de vie du support du produit de formation objet de la licence.
Les prix affichés sur le site incluent la TVA au taux en vigueur, normal ou réduit suivant la réglementation française.
Les prix affichés incluent :
-
pour les formations des collections Découvrir et Profession : une cassette vidéo OU un Cédérom ;
-
pour les formations des collections Agir et Comprendre : une cassette vidéo et un livret de tests opérationnels papier OU un Cédérom ;
-
pour les guides d’autoformation : un exemplaire imprimé et relié de l’ouvrage ;
-
pour les livrets de tests opérationnels : un exemplaire imprimé et relié de l’ouvrage ;
-
pour les Packs : les Cédéroms et exemplaires imprimés commandés ;
-
pour les abonnements Web : un accès personnel à la plateforme de formation FORCES, pour la durée définie dans chaque forfait acheté.
Les produits de formation FORCES répondent à des spécifications techniques propres.
Frais de port
Des frais de port sont appliqués pour toute commande non retirée dans les locaux du siège social de FORCES.
Les frais de port sont facturés en fonction de l’adresse de destination comme suit :
-
France Métropolitaine : 2,44 € (deux euros et quarante quatre centimes).
-
DOM : 4,94 € (quatre euros et quatre vingt quatorze centimes).
-
TOM : 7,94 € (sept euros et quatre vingt quatorze centimes).
-
Union Européenne : 4,94 € (quatre euros et quatre vingt quatorze centimes).
-
Reste du monde : 8,44 € (huit euros et quarante quatre centimes).
Les frais de port sont offerts par FORCES à son Client pour :
- toute commande supérieure à 300 euros,
- toute commande d'un produit "Pack".
Les règlements s’effectuent à la commande. Aucune commande ne sera prise en compte sans son règlement intégral. Les envois en contre remboursement ne sont pas utilisés par FORCES.
Modalités et délais de livraison
Supports physiques :
Les commandes sont traitées au fur et à mesure de leur réception chez FORCES.
Les envois sont réalisés par voie postale, pour un délai de livraison habituel de 7 jours ouvrables en France Métropolitaine.
Cependant, l’acheminement étant assuré par une société extérieure à FORCES, FORCES ne saurait en aucun cas être tenue responsable d’un retard quelconque d’acheminement des colis.
De même, FORCES ne saurait être responsable d’une erreur dans l’adresse de livraison de la commande, information à la seule charge du Client.
Abonnements Web :
L'inscription du Client sur la plateforme de formation est effective dès règlement et facturation de la commande. Cependant, FORCES ne saurait être tenue responsable des délais de connexion, des ruptures et autres problèmes techniques dus aux différents fournisseurs d'accès du Client.
Disponibilité des articles
Seuls les articles disponibles sont mentionnés sur le site FORCES et les nouveautés sont régulièrement affichées sur le site.
Si toutefois, lors de la préparation de votre commande, un des articles que vous commandez s’avère indisponible pour un trop long laps de temps, FORCES s’engage à vous en informer par e-mail.
FORCES garantit tout défaut technique lié au support physique (Cédérom ou cassette VHS) du produit de formation et vérifie les différents supports mis à la vente.
Si vous constatez tout de même un défaut technique, signalez-le nous dans un délai de 48 heures après réception de votre commande, par mail sur
boutique@forces.fr ou par fax au 01.39.57.93.09, en indiquant vos coordonnées, la nature du problème rencontré et les références de votre commande.
Notre service clientèle prendra contact avec vous et procédera avec vous à une évaluation du défaut constaté. Si le problème ne peut être résolu, votre exemplaire du produit de formation FORCES sera remplacé gratuitement contre retour du support défectueux.
La vente des produits de formation FORCES étant considérée comme vente à distance, le délai de rétractation de 7 jours s’applique, conformément aux articles L120-20 et suivants du Code de la consommation.
Attention : le délai de rétractation ne s’applique qu’aux produits retournés chez FORCES non descellés, ni aux abonnements Web dont la consommation a été commencée par le Client.
Pour annuler votre achat pendant le délai de rétractation, veuillez procéder au retour des articles dans leur emballage d’origine au service clientèle de FORCES.
Protection des données personnelles
FORCES s’engage à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que FORCES a recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément à la législation française en vigueur.
Pour toute question ou information, notre service clientèle est à votre disposition :
FORCES
Service Clientèle
90, avenue Maurice Berteaux – BP 278
78504 Sartrouville
Téléphone : 08 99 70 99 08 (1,35 euro par appel + 0,34 euro la minute)
Email :
boutique@forces.fr
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de contentieux, les Tribunaux du siège de la société FORCES sont seuls compétents :
-
pour les professionnels, le Tribunal de commerce de Versailles,
-
pour les particuliers, le Tribunal d’instance de Saint Germain en Laye.
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Conditions générales de vente Licence d’utilisation Collective
Le contrat de vente de produits de formation FORCES sous licence d’utilisation collective est conclu auprès de la société :
FORCES (FORmation – Compétence – Efficacité – Savoir-faire)
SARL au capital de 4.000.000 euros
Gérant : Jean-Paul Debeuret
Inscrite au RCS de Versailles sous le numéro 339 866 964 00028
Siège social : 90, avebue Maurice berteaux– BP 278 – 78504 Sartrouville
Téléphone : 01.39.57.64.82 – Fax : 01.39.57.93.09
Email :
contact@forces.fr
vaut consentement irrévocable et définitif du client aux conditions générales de vente.
Droits d’utilisation des formations en licence collective
La licence d’utilisation collective FORCES accorde des droits d'utilisation spécifiques des ressources de formation FORCES acquises au tarif licence collective.
Les droits d’utilisation des licences collectives sont d'une validité de 12 mois date à date, pour une entité juridique et une localisation.
Ils autorisent la projection collective (en ressources d'animation), la mise à disposition des formations souscrites dans un espace collectif dans la limite de 5 postes pour un même lieu (centre de ressources, espace d'autoformation, espace multimédia...), l'édition des livrets opérationnels limitée aux apprenants.
Les prêts de licences pour une utilisation en dehors des locaux de la structure acheteuse doivent faire l’objet d’une contractualisation particulière entre la structure acheteuse et FORCES.
Les formations souscrites restent la propriété intellectuelle de FORCES.
Cas particulier des établissements d’enseignement et d’éducation
La licence d’utilisation collective autorise, pour les établissements d’enseignement et d’éducation, l’utilisation des produits de formation FORCES dans le cadre exclusif de la formation initiale des élèves de l’établissement acheteur de la licence.
En médiathèque, centre de ressources ou tout autre type de mise à disposition de documents pour les élèves de l’établissement, la licence d’utilisation collective consentie autorise la consultation publique.
En aucun cas, le prêt des produits FORCES objets de la licence d’utilisation collective n’est autorisé.
Les prix affichés sur le site incluent la TVA au taux en vigueur, normal ou réduit suivant la réglementation française.
Les prix affichés incluent, dans le cadre de la licence collective, un support numérique regroupant les formations vidéos objets de la licence collective et les livrets afférents.
Pour les abonnements Web : un accès personnel à la plateforme de formation FORCES, aux conditions du forfait acheté.
Les règlements s’effectuent à la commande. Aucune commande ne sera prise en compte sans son règlement intégral. Les envois en contre remboursement ne sont pas utilisés par FORCES.
Modalités et délais de livraison
Supports physiques :
Les commandes sont traitées au fur et à mesure de leur réception chez FORCES.
Les envois sont réalisés par voie postale, en lettre recommandée avec accusé de réception.
Le délai habituel de réception par le Client est de 7 jours ouvrables en France Métropolitaine.
Cependant, l’acheminement étant assuré par une société extérieure à FORCES, FORCES ne saurait en aucun cas être tenue responsable d’un retard quelconque d’acheminement des colis.
De même, FORCES ne saurait être responsable d’une erreur dans l’adresse de livraison de la commande, information à la seule charge du Client.
Abonnements Web :
L'inscription du Client sur la plateforme de formation est effective dès règlement et facturation de la commande. Cependant, FORCES ne saurait être tenue responsable des délais de connexion, des ruptures et autres problèmes techniques dus aux différents fournisseurs d'accès du Client.
Disponibilité des articles
Seuls les articles disponibles sont mentionnés sur le site FORCES et les nouveautés sont régulièrement affichées sur le site.
Si toutefois, lors de la préparation de votre commande, un des articles que vous commandez s’avère indisponible pour un trop long laps de temps, FORCES s’engage à vous en informer par e-mail.
FORCES garantit tout défaut technique lié au support physique (Cédérom ou cassette VHS) du produit de formation et vérifie les différents supports mis à la vente.
Si vous constatez tout de même un défaut technique, signalez-le nous dans un délai de 48 heures après réception de votre commande, par mail sur boutique@forces.fr ou par fax au 01.39.57.93.09, en indiquant vos coordonnées, la nature du problème rencontré et les références de votre commande.
Notre service clientèle prendra contact avec vous et procédera avec vous à une évaluation du défaut constaté. Si le problème ne peut être résolu, votre exemplaire du produit de formation FORCES sera remplacé gratuitement contre retour du support défectueux.
Reconduction de la licence d’utilisation collective
La licence d’utilisation collective est un contrat d’une durée d’un an, reconduit tacitement par période d'une année, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception au minimum trois mois avant la fin de la période en cours.
En cas de dénonciation, le client s’engage, dans le mois courant à compter du jour de l’arrêt de la période couverte par la licence d’utilisation collective, à :
-
retourner tous les documents et/ou produits transmis par FORCES, sous emballage protecteur au siège social de FORCES,
-
effacer toute trace des produits FORCES dans ses ordinateurs et dans tout autre mode employé pour diffuser les produits FORCES,
-
détruire toute photocopie et/ou document en sa possession et dont la propriété intellectuelle pleine et entière appartient à FORCES.
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Pour toute question ou information, notre service clientèle est à votre disposition :
FORCES
Service Clientèle
90, avenue Maurice Berteaux – BP 278
78504 Sartrouville
Téléphone : 08 99 70 99 08 (1,35 euro par appel + 0,34 euro la minute)
Email :
boutique@forces.fr
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de contentieux, les Tribunaux du siège de la société FORCES sont seuls compétents :
-
pour les professionnels, le Tribunal de commerce de Versailles,
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pour les particuliers, le Tribunal d’instance de Saint Germain en Laye.
Les abonnements et forfaits Web sont régis par les conditions générales de vente Licence Individuelle, auxquelles s'ajoutent les clauses particulières ci-après.
Droits d’utilisation des abonnements et forfaits Web
Les abonnements et forfaits Web sont définis comme le droit d'accéder à l'ensemble des ressources vidéo portées par FORCES sur sa plateforme de e-learning, accessible à partir du site www.forces.fr.
Ce droit est individuel et réservé à un utilisateur nommément désigné à l'achat du forfait.
Pour chaque utilisateur, un compte est ouvert, avec un identifiant et un mot de passe uniques. Ces 2 paramètres sont renseignés au moment de l'achat par le Client et seront demandés à chaque connexion sur la plateforme.
Détail des abonnements et forfaits Web
Les forfaits en vente par FORCES sont les suivants :
| Référence |
Nombre d'heures |
Durée de validité |
Nombre de comptes autorisés |
Prix TTC (TVA 19,6 %) |
| FOR01 |
5 heures |
2 mois |
2 comptes |
40 Euros |
| FOR02 |
10 heures |
3 mois |
3 comptes |
77,50 Euros |
| FOR03 |
20 heures |
4 mois |
4 comptes |
150 Euros |
| FOR04 |
30 heures |
5 mois |
5 comptes |
217,50 Euros |
| FOR05 |
40 heures |
6 mois |
6 comptes |
280 Euros |
| FOR06 |
50 heures |
6 mois |
7 comptes |
337,50 Euros |
| FOR07 |
60 heures |
7 mois |
8 comptes |
405 Euros |
Etudiant : réduction de 25 % sur présentation de la carte sur envoi par :
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-
courrier adressé à FORCES - Elearning - 90, avenue Maurice Berteaux - BP 278 - 78504 SARTROUVILLE
-
Les partages du forfait global entre les différents comptes individuels autorisés se font par tranche de 1 heure.
Le partage est défini à la commande par le Client. Toute demande de rectification ultérieure au paiement ne pourra être prise en compte par FORCES.
Décompte du temps consommé
La consommation des heures achetées par le Client se déroule comme suit :
-
l'accès à la plateforme, aux plans des parcours, aux différents PDF et autres utilitaires n'est pas décompté : le Client dispose d'un accès illimité à ces documents durant toute la durée de validité de son forfait.
-
dès le lancement d'une ressource vidéo, et en fonction de la consommation effective du Client, les heures achetées sont diminuées minute par minute.
Ainsi, vous pouvez décider de regarder 3 minutes d'une ressource d'une durée totale de 55 minutes : seules les 3 minutes visionnées vous seront décomptées.
La plateforme de formation FORCES vous avertit de l'état de votre temps d'étude des formations :
-
en page d'accueil de votre espace personnel : le temps restant disponible et la date de validité de votre forfait sont indiqués.
-
en bas de la description de chaque ressource vidéo, un message s'affiche en rouge si votre forfait restant est insuffisant pour visionner l'intégralité de la ressource.
Pour assurer le bon fonctionnement de la plateforme de formation, FORCES peut procéder à des opérations de maintenance qui rendent impossible l'accès des clients à la plateforme.
Dans ce cas, FORCES s'engage à prévenir les clients qui ont des forfaits en cours dès la fixation des dates auxquelles ces opérations de maintenance interviennent et ce, au minimum 24 heures avant leur survenance.
FORCES ne peut être tenue responsable de la coupure de la plateforme en cas d'aléa technique imprévu chez FORCES, chez son fournisseur de plateforme et chez son hébergeur.
De même, FORCES ne peut être tenue responsable de la défaillance technique ou autre du fournisseur d'accès du Client, ou d'un quelconque des prestataires intervenant dans la connexion Internet du Client.
La configuration minimale requise est la suivante :
| Intitulé |
Description |
| Configuration minimale conseillée pour le poste client |
| Type de poste de travail |
PC compatible x86 ou Apple |
| Processeur |
Pentium cadencé à au moins 266 MHz ou processeur 266 MHz pour Macintosh |
| RAM |
64 Mo RAM |
| Disque dur |
Disque dur IDE ou SCSI. La taille des disques durs dépend de l'usage que vous faites du poste
de travail. La taille minimale pour faire fonctionner Windows 2000 est d'environ 500 Mo. |
| Navigateur Web |
Internet Explorer 5.5 ou supérieur
Netscape 6.2 ou supérieur
Mozilla 1.4 ou supérieur
Firefox 0.8 |
| Configurateur du navigateur |
Applets Java, JavaScript et contrôles ActiveX doivent être autorisés sur les postes de travail. |
| Ecran |
Une configuration en 1024x768 est recommandée. |
| Connexion Internet |
ADSL 512 |
Pour toute question ou information, notre service clientèle est à votre disposition :
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